Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Version 1.0

1. Introduction

Bienvenue sur LearnIO, une plateforme éducative dédiée à l'apprentissage et à la gestion pédagogique. Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) régissent votre utilisation de nos services.

2. Description des services

LearnIO offre des outils pédagogiques pour les enseignants et les élèves, notamment la gestion de classes, de devoirs, de notes et des ressources éducatives. L'accès aux fonctionnalités est soumis à l'adhésion aux présentes CGU.

3. Accès au service et droits d'utilisation

L'utilisateur s'engage à utiliser LearnIO de manière conforme à la loi et à respecter toutes les fonctionnalités mises à sa disposition. Le non-respect des CGU pourra entraîner la suspension ou la suppression du compte utilisateur.

4. Responsabilités

LearnIO ne peut être tenu responsable des contenus publiés par les utilisateurs ni des dommages résultant de l'utilisation des services. Les utilisateurs doivent s'assurer de la confidentialité de leurs identifiants.

5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur LearnIO, y compris le design, les logos, et les textes, sont protégés par les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Aucune utilisation commerciale de ces éléments n'est autorisée sans consentement préalable.

6. Modifications des CGU

LearnIO se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page et entreront en vigueur immédiatement.

7. Loi applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.